MENTIONS LEGALES


éditeur

Le groupe scolaire du Sacré Cœur d’Aix en Provence est l’éditeur du présent site Web. Gilles POUJOIS, responsable du service informatique, supervise la mise à jour du site.
Courriel: sacrecoeur.informatique@orange.fr

HéBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du présent site Web est assuré par les serveurs de la société OVH.
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONCEPTION DU SITE

Le site de l’établissement du Sacré-Coeur d’Aix-en-Provence a été conçu en 2015 par l’Agence WEBCOM Provence. Il a ensuite été sous la charge de Charles ATANGUI en 2017, pour la refonte du site. Charles a créé la page d’accueil actuelle, la page dédiée à l’école, celle du projet éducatif et pastoral, du CDI (Lycée), de l’E.P.S (Collège + Lycée), de l’O.G.E.C, la page orientation (regroupant des vidéos conférences), le nouveau formulaire de contact, la mise en place d’un système d’accès privé et bien d’autres éléments…

INFORMATIQUE ET LIBERTE

Les informations personnelles susceptibles d’être collectées sur le présent site Web à l’occasion des contacts que vous souhaitez établir avec le Sacré-Coeur (page Contact), des forums de discussions et/ou lettres d’informations auxquels vous vous inscrivez sont exclusivement destinées au SC et ne font, sauf obligation légale, l’objet d’aucune communication des tiers sans autorisation préalable de votre part. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de communication, de rectification, d’actualisation et de suppression des données personnelles vous concernant.

CONDITIONS D’UTILISATION

En accédant à ce site Web et / ou en utilisant son contenu, vous acceptez les conditions générales décrites sur cette page. Le SC se réserve le droit de refuser l’accès à tout ou partie du site Web à tout utilisateur qui ne les respecterait pas. Vous vous engagez en particulier à ne pas adresser ou transmettre des textes ou images contraires à la loi, ou susceptibles de choquer la sensibilité, notamment par un contenu haineux, pornographique, ou incitatif à des comportements du même ordre. Le SC se réserve le droit de prendre toute mesure, ou d’engager toute action qu’elle estime nécessaire au cas où son site Web serait utilisé pour diffuser des éléments de cette nature. Le site Web www.sacrecoeuraix.com est soumis au droit français et aux juridictions françaises.

Les informations disponibles sur ce site Web ont été compilées à partir de plusieurs sources et en particulier à partir de vos contributions volontaires. Elles sont sujettes à modification sans préavis.

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET RESPONSABILITE

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Le Sacré Coeur vous concède une autorisation de simple visualisation du contenu de son site www.sacrecoeuraix.com à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’impression papier ou l’envoi vers un fichier de tout élément contenu dans ce site Web (texte, image, graphisme, …) est uniquement autorisée aux fins de copie privée et à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d’un lien hypertexte est uniquement autorisée vers l’adresse de la page de d’accueil du site http://www.sacrecoeuraix.com et à l’exclusion de toute autre adresse

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DISPONIBILITE DU SITE WEB

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